Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEYGACLEAR
POLYCONCEPT S.A

Numéro de dépôt :
93483011
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque LEYGACLEAR

Déposée le 6 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEYGACLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYCONCEPT domicilié(e) Lieu-dit "La Tavernette" Hameau de Gonas, 38290 FRONTONAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 690 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LEYGACLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEYGACLEAR est expirée depuis le 6 septembre 2003.

POLYCONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : POLYFIX , POLYEVAC , P O L Y E V A C , LEYGAPACK , POLYTEX , POLYGLASS


POLYCONCEPT S.A - Lieu-dit "La Tavernette" Hameau de Gonas, 38290 FRONTONAS - France - SIREN 349690107


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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